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MARQUES, NOMS COMMERCIAUX ET DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Papilyo est propriétaires des droits attachés aux marques, dénominations sociales, noms commerciaux, enseignes et autres droits de propriété intellectuelle, dont il est expressément reconnu par tout utilisateur l’existence et la validité.

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Il est expressément reconnu et admis par tout utilisateur de ce site que tout produit, service ou technologie décrit dans ces documents peut faire l’objet d’autres droits de propriété intellectuelle au profit de Papilyo ou d’un tiers. Aucun droit d’utiliser de tels droits de propriété intellectuelle n’est accordé ici.

INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES

Le site Internet www.papilyo.com est édité par la société Papilyo au capital de 500€ dont le siège social est situé 63 rue de la Poterne, 59310 Orchies – France, inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de Douai sous le numéro 819258310. Ce site est déclaré à la CNIL sous le numéro 1943933v0.

Papilyo est une filiale de la société américaine Electric Family.

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.papilyo.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire : PAPILYO
Adresse : 63 rue de la poterne, 59310 Orchies – France
Créateur : PAPILYO
Responsable publication : LEFEBVRE Anthony
Photographe : MADEIRA Antoine / COURTIN Louis
Mannequin : KOMA Guillaume / FABIANI Deborah
Site web propulsé par : WordPress / Woocommerce
Conception et réalisation : PAPILYO
Hébergeur : OVH SAS

L’ensemble des éléments figurant sur le site demeure la propriété exclusive de la société Papilyo et est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Vous n’êtes pas autorisé à reproduire, quel qu’en soit le moyen ou le support, ces éléments sans le consentement exprès du Directeur de la publication du site.

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MÉDIATION

Conformément à l’article R 152-1 du code de la consommation, le client peut gratuitement recourir au service de médiation MEDYCIS, par voie électronique : www.medicys.fr ,ou par voie postale : MEDICYS- Centre de médiation et règlement amiable des huissiers de justice- 73, Boulevard de Clichy, 75009 – Paris, pour toutes les réclamations déjà déposées par écrit auprès du service clientèle du vendeur depuis moins d’un an et non satisfaites.